LUXEMBOURG
CATHERINE KURZAWA

La CSSF a infligé une sanction de 3,8 millions d’euros à une banque en mars

La CSSF a infligé une amende de 3.768.842 euros à une banque de la place financière, renseigne la newsletter mensuelle du gendarme de la place financière diffusée ce vendredi. Un montant étonnamment élevé, en comparaison au total annuel des sanctions prononcées: 1,335 million d’euros en 2015 et 722.250 euros en 2014.

Si le nom de l’institution sanctionnée n’est pas révélé, nos confrères du «Wort» citent la banque ISBC. La CSSF indique en tout cas qu’il est question de «non-respect des lois, règlements, dispositions statutaires et instructions applicables, pour fourniture de documents ou autres renseignements incomplets, inexacts ou faux et pour avoir risqué, par son comportement, de mettre en péril sa gestion saine et prudente». Mais ce n’est pas tout, la CSSF évoque un «manquement à l’obligation de mettre en place un solide dispositif de gouvernance interne et d’établir un management adéquat du risque de conformité, notamment en matière de sécurité financière (lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, connaissance de la clientèle, gel des avoirs, embargos financiers).»

A noter qu’une autre banque a été sanctionnée en mars, mais pour 60.000 euros, renseigne la CSSF. CK

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